Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS DE B
Mme BURSIN Agathe

Numéro de dépôt :
3914067
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
AS DE B de BURSIN Agathe

Présentation de la marque AS DE B

Déposée le 17 avril 2012 par madame BURSIN Agathe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS DE B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est madame BURSIN Agathe domicilié(e) 11 rue de soultzmatt - 68250 - WESTHALTEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BURSIN Agathe domicilié(e) 11 rue de soultzmatt - 68250 - WESTHALTEN - France.

La marque AS DE B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE B est expirée depuis le 17 avril 2022.


Mme BURSIN Agathe - 11 rue de soultzmatt - 68250 - WESTHALTEN - France


Mme BURSIN Agathe - 11 rue de soultzmatt - 68250 - WESTHALTEN - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Vins.