Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame BURRUS Marie-Paule
/
DOMAINE DE CASTELOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASTELOU
Madame BURRUS Marie-Paule

Numéro de dépôt :
96626853
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
13/05/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE CASTELOU

Déposée le 13 mai 1996 par madame BURRUS Marie-Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « DOMAINE DE CASTELOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est madame BURRUS Marie-Paule domicilié(e) Château de Saurs, 81310 LISLE SUR TARN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BURRUS Marie-Paule - France.

La marque DOMAINE DE CASTELOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CASTELOU est expirée depuis le 13 mai 2006.


Madame BURRUS Marie-Paule - Château de Saurs, 81310 LISLE SUR TARN - France


Madame BURRUS Marie-Paule - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Vins A.O.C. Vins de pays