Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.T.B.F.
S.A. BURROUGHS (S.A.), La Palette Orange, boulevard de l'Oise, 95015 PONTOISE

Numéro de dépôt :
1239239
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1993

Présentation de la marque M.T.B.F.

Déposée le 23 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) BURROUGHS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.T.B.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURROUGHS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque M.T.B.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T.B.F. est expirée depuis le 23 juin 1993.

BURROUGHS a également déposé les autres marques suivantes : GEDEON , PROGICIEL PME 1 , PROGICIEL CROISSANCE , PME 1 , GESCOTRANS , PROMUTUEL , LIBSERV , PROGICIEL LOGIS , CROISSANCE , PROGICIEL GEDEON


S.A. BURROUGHS (S.A.), La Palette Orange, boulevard de l'Oise, 95015 PONTOISE - France


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques, scientifiques et optiques, de mesurage, signalisation, contrôle, enseignement, saisie et traitement de données, gestion;machines à calculer et ordinateurs.Programmes d'ordinateur sous forme de bandes, disques, cartes et fiches magnétiques ou sous forme de chargeurs, ainsi que les ordinateurs eux-mêmes, lecteurs, écrans, claviers. Services de logiciel et de programme d'ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.