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Marques déposées par BURRIEL Armand
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CHATEAU CLAUD BELLEVUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLAUD BELLEVUE
BURRIEL Armand

Numéro de dépôt :
3733331
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/04/2020
CHATEAU CLAUD BELLEVUE de BURRIEL Armand

Présentation de la marque CHATEAU CLAUD BELLEVUE

Déposée le 27 avril 2010 par BURRIEL Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CLAUD BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est BURRIEL Armand domicilié(e) Le Bourg 31 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURRIEL Armand domicilié(e) Le Bourg 31 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU CLAUD BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLAUD BELLEVUE est expirée depuis le 27 avril 2020.


BURRIEL Armand - Le Bourg 31 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


BURRIEL Armand - Le Bourg 31 - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°608319 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Inscription le 6 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748207 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06

Vin d'appellation d'origine controlee.