Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAISIBLE
BURONOMIC, SAS

Numéro de dépôt :
4164924
Date de dépôt :
16/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2025
PAISIBLE de BURONOMIC

Présentation de la marque PAISIBLE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURONOMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAISIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURONOMIC domicilié(e) Route de Champlain - 14600 - HONFLEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 407 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque PAISIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAISIBLE arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.

BURONOMIC a également déposé les autres marques suivantes : REVERSO , ENVOL , OPTINÉO , BURAILE , ASTRO , DIALOGUE , buronomic.com , BURONOMIC , STRICTO SENSU , B CLASSIF


BURONOMIC, SAS - Route de Champlain - 14600 - HONFLEUR - France - SIREN 321407173


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Meubles, mobilier de bureau ; meubles métalliques, meubles roulants, meubles pour ordinateurs, armoires, armoires de bureau, bahuts (coffres) non métalliques, commodes, meubles de classement et de rangement, présentoirs, dessertes, bureaux (meubles), buffets roulants (meubles), casiers, boites de rangement en bois ou en matière plastique, caissons non métalliques, coffres non métalliques, coffrets (meubles), tables, tables de réunion, tables de travail, plateaux de bureaux et de tables, retours de bureaux (meubles), piétements de bureaux, plans de travail (meubles de bureaux), comptoirs (tables), tables métalliques, tables basses, sièges, sièges de bureau, fauteuils, chaises, chauffeuses, tabourets, bancs, banquettes, tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles (ameublement), sièges métalliques, bibliothèques, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, cadres, chariots (mobilier), rayons pour classeurs (meubles), consoles (meubles), corbeilles non métalliques, crédences, dessertes pour ordinateurs, divans, étagères, fichiers (meubles), finitions en matière plastique pour meubles, garnitures de meubles (non métalliques), glaces (miroirs), présentoirs pour journaux, lutrins, portes de meuble ; Rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), penderies, porte-revues, portemanteaux (meubles), porte-chapeaux, pupitres, rayonnages, secrétaires, tablettes (meubles), tablettes de rangement, tablettes de desserte, tiroirs, vitrines (meubles), rideaux de bambou, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier], stores d'intérieur à lamelles.