Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURONOMIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « AMBdesign »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURONOMIC domicilié(e) Route de champlain,14600 HONFLEUR CEDEX - 14600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 407 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET Denis LE GUEN domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; cloisons non métalliques ; cloisons non métalliques mobiles ou non permettant de diviser une pièce ; vitrages pour cloisons.
Meubles, mobilier de bureau ; meubles métalliques, meubles roulants, meubles pour ordinateurs, armoires, armoires de bureau, bahuts (coffres) non métalliques, commodes, meubles de classement et de rangement, présentoirs, dessertes, bureaux (meubles), buffets roulants (meubles), casiers, boites de rangement en bois ou en matière plastique, caissons non métalliques, coffres non métalliques, coffrets (meubles), tables, tables de réunion, tables de travail, plateaux de bureaux et de tables, retours de bureaux (meubles), piétements de bureaux, plans de travail (meubles de bureaux), comptoirs (tables), tables métalliques, tables basses, sièges, sièges de bureau, fauteuils, chaises, chauffeuses, tabourets, bancs, banquettes, divans, tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives non en matières textiles (ameublement), canapés, sièges métalliques, bibliothèques, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, cadres, chariots (mobilier), rayons pour classeurs (meubles), consoles (meubles), corbeilles non métalliques, crédences, dessertes pour ordinateurs, divans, étagères, fichiers (meubles), finitions en matière plastique pour meubles, garnitures de meubles (non métalliques), glaces (miroirs), présentoirs pour journaux, lutrins, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, pans de boiseries pour meubles, porte-parapluies, paravents (meubles), penderies, porte-revues, portemanteaux (meubles), porte-chapeaux, pupitres, rayonnages, secrétaires, tablettes (meubles), tablettes de rangement, tablettes de desserte, tiroirs, vitrines (meubles), rideaux de bambou, stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé [mobilier], stores d'intérieur à lamelles.
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