Déposée le 24 novembre 1998 par BURON BAYA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BURON BAYA, domicilié(e) 45 rue de Courcelles, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURON BAYA - France.
La marque BAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA est expirée depuis le 24 novembre 2008.
BURON BAYA - 45 rue de Courcelles, 75008 PARIS - France
BURON BAYA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32
Republication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Meubles, glaces, (miroirs), cadres, literie. Objets d'art, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques Tissu à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus élastiques, étiquettes en tissu Tissu pour la lingerie. Linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de papier) Linge de bain, broderie, housses pour coussins, gants de toilette, tentures murales, tapis de table, rideaux, couvertures de voyage, serviettes de table et de toilette Carpettes, nattes, paillassons, papiers de tenture, papiers peints, nattes de roseau, tapis, sous-tapis, tapisserie, descentes de bain, toiles cirées, linoléum, revêtements de plancher, revêtements de sol. Agence de presse et d'information Communication par terminaux d'ordinateurs Diffusion de programmes de télévision, communications téléphoniques, transmission de télécopies, télégrammes, télex, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, par satellite Arts graphiques, architecture, décoration intérieure, authentification des oeuvres d'art, bains turcs, bars, cafés, restaurants, cafétérias Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, et à des bases de données. Information sur la mode. Licence de propriété industrielle (concession) Service de dessinateur de mode Salon de beauté, coiffure, stylisme.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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