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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUROFORMSAS
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MALICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALICE
BUROFORM SAS SAS

Numéro de dépôt :
95563450
Date de dépôt :
14/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2015

Présentation de la marque MALICE

Déposée le 14 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUROFORMSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUROFORMSAS domicilié(e) VALDIVIENNE (dossier no 2276061) - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 315 355 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2276061) - 35802 - France.

La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALICE est expirée depuis le 14 mars 2015.

BUROFORMSAS a également déposé les autres marques suivantes : BUROFORM MOBILIER DE BUREAU


BUROFORM SAS SAS - VALDIVIENNE (dossier no 2276061) - France - SIREN 300315355


CABINET LE GUEN MAILLET - 5, place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2276061) - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 29 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°403208 - Publication au BOPI 2004-11-29

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2004 n°2276061 - Publication au BOPI 2004-11-25

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Mobilier de bureau