Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BM BISCUIT
BURNOUF Marc

Numéro de dépôt :
1407471
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
06/11/1996
BM BISCUIT de BURNOUF Marc

Présentation de la marque BM BISCUIT

Déposée le 6 novembre 1986 par BURNOUF Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « BM BISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BURNOUF Marc, domicilié(e) 5, route de Lessay, 50250 LA HAYE DU PUITS. - France.

La marque BM BISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BM BISCUIT est expirée depuis le 6 novembre 1996.

BURNOUF Marc a également déposé les autres marques suivantes : LA COTENTINE , BURBIS , PETIT CHOSE , LES PATISSIERS D'ARMANDINE , GALETTE DES FAMILLES , DELBIS , BISCUITERIE DU COTENTIN BC , FINANCIERE


BURNOUF Marc - 5, route de Lessay, 50250 LA HAYE DU PUITS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Gâteaux.