Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BURNOT
Numéro de dépôt :
1101579
Date de dépôt :
26/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DOMAINE BURNOT
Déposée le 26 juin 1979 par BURNOT Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE BURNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BURNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE BURNOT est expirée depuis le 26 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-004