BURNIER-GITENAY-MALLET GUY-VERGNOLE-VERICEL-DE VILLERS et Ass. LEXEL CONSEIL SELAFA
Numéro de dépôt :
98762443
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2008
Présentation de la marque INFO MEMO
Déposée le 27 novembre 1998 par la société BURNIER-GITENAY-MALLET GUY-VERGNOLE-VERICEL-DE VILLERS et Ass. LEXEL CONSEIL SELAFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « INFO MEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est la société BURNIER-GITENAY-MALLET GUY-VERGNOLE-VERICEL-DE VILLERS et Ass. LEXEL CONSEIL SELAFA domicilié(e) dont le siège est : 91 Cours Lafayette, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 677 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURNIER-GITENAY-MALLET-GUY VERGNOLE-VERICEL-DE VILLERS et Associés LEXEL CONSEIL - France.
La marque INFO MEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFO MEMO est expirée depuis le 27 novembre 2008.
BURNIER-GITENAY-MALLET GUY-VERGNOLE-VERICEL-DE VILLERS et Ass. LEXEL CONSEIL SELAFA - dont le siège est : 91 Cours Lafayette, 69006 LYON - France - SIREN 958506677
BURNIER-GITENAY-MALLET-GUY VERGNOLE-VERICEL-DE VILLERS et Associés LEXEL CONSEIL - France
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281099 - Publication au BOPI 1999-07-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02
Tous supports de publication numérique ou analogique, tous équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs. Imprimés, journaux et périodiques livres. Edition ; publication ; conception de base de données ; activité de formation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INFO MEMO"