Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEUTRAL
S.A. BURNET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1434644
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/1997

Présentation de la marque NEUTRAL

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) BURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEUTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURNET domicilié(e) 56, avenue de la République, 72400 LA FERTE BERNARD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque NEUTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEUTRAL est expirée depuis le 10 novembre 1997.

BURNET a également déposé les autres marques suivantes : NEUTRO , STARYLEX , B BURNET , NEUTREX , B BURNET , OSSO , AMPHORE , BURNET


S.A. BURNET (société anonyme) - 56, avenue de la République, 72400 LA FERTE BERNARD. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Tous articles en caoutchouc compris dans la classe 17;bouchons en caoutchouc;tuyaux et tubes en caoutchouc; tous articles en caoutchouc compris dans la classe 10, gants de caoutchouc pour la médecine et la chirurgie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.