Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BI BURNET INTERIORS
BURNET INTERIOR'S (S.A.)

Numéro de dépôt :
99797272
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BI BURNET INTERIORS

Déposée le 14 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) BURNET INTERIOR'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BI BURNET INTERIORS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURNET INTERIOR'S domicilié(e) CP 36, Route de Meyrin, CH-1215 GENEVE 15 AEROPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURNET FRANCK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


BURNET INTERIOR'S (S.A.) - CP 36, Route de Meyrin, CH-1215 GENEVE 15 AEROPORT - France


BURNET FRANCK - France


Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359452 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Vernis - laques - résines Partie constitutive de véhicules (sièges, banquettes, pinceaux, moquette) Articles de sellerie, en cuir et imitation cuir, peaux d'animaux, objet d'art en bois, glace, miroir (glaces), tissu, cuir, revêtement de sol. Tapis, moquette, teintures murales. Traitement de matériaux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.