Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTINET
BURNET DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1410967
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2007

Présentation de la marque CONTINET

Déposée le 27 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) BURNET DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURNET DISTRIBUTION domicilié(e) La Boursidière, 92357 LE PLESSIS ROBINSON (dossier no 2090431) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2090431) - France.

La marque CONTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTINET est expirée depuis le 27 mai 2007.

BURNET DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : DIGIFORM , BURNET SOIE DE LATEX , AMPHORE


BURNET DISTRIBUTION Société Anonyme - La Boursidière, 92357 LE PLESSIS ROBINSON (dossier no 2090431) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2090431) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Renouvellement sans limitation le 16 mai 1997 n°2090431 - Publication au BOPI 1997-05-16

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155898 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 8 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332053 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 24 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160003 - Publication au BOPI 1993-06-24

Inscription le 2 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243559 - Publication au BOPI 1997-10-02

Inscription le 27 avril 2009 - Erratum;Rectification d'erreur matérielle n°495823 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.