Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIVELOMETRE
BURNAT Henri

Numéro de dépôt :
1495076
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1995

Présentation de la marque DENIVELOMETRE

Déposée le 15 novembre 1985 par BURNAT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENIVELOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BURNAT Henri, domicilié(e) 89, rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque DENIVELOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1495076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIVELOMETRE est expirée depuis le 15 novembre 1995.

BURNAT Henri a également déposé les autres marques suivantes : MARCHEUR/WALKER , PODYCAL , EUROCURVI , PLANTELLE , CURVIMESUREUR , NIVALTI , GLASSMETRE , PODY , ARPENTA , HB CURVIMESUREUR


BURNAT Henri - 89, rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Appareils de mesure et notamment des altimètres.