Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURVECO
BURNAT Henri

Numéro de dépôt :
1346421
Date de dépôt :
13/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1996

Présentation de la marque CURVECO

Déposée le 13 mars 1986 par BURNAT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CURVECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BURNAT Henri, domicilié(e) 89, rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque CURVECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVECO est expirée depuis le 13 mars 1996.

BURNAT Henri a également déposé les autres marques suivantes : MARCHEUR/WALKER , PODYCAL , EUROCURVI , PLANTELLE , CURVIMESUREUR , NIVALTI , GLASSMETRE , PODY , ARPENTA , HB CURVIMESUREUR


BURNAT Henri - 89, rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Appareils de mesure et plus particulièrement des curvimètres.