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Marques déposées par BURNAT Henri
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BORETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORETTE
BURNAT Henri

Numéro de dépôt :
1478793
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1998

Présentation de la marque BORETTE

Déposée le 19 juillet 1988 par BURNAT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BURNAT Henri, domicilié(e) 89, rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque BORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORETTE est expirée depuis le 19 juillet 1998.

BURNAT Henri a également déposé les autres marques suivantes : MARCHEUR/WALKER , PODYCAL , EUROCURVI , PLANTELLE , CURVIMESUREUR , NIVALTI , GLASSMETRE , PODY , ARPENTA , HB CURVIMESUREUR


BURNAT Henri - 89, rue d'Hauteville, 75010 PARIS. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Matériaux de construction non métalliques et plus particulièrement des éléments en matière plastique pour la réalisation de bordures de massifs ou de plates-bandes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.