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Marques déposées par BURNAT Henri
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ARPENTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPENTA
BURNAT Henri

Numéro de dépôt :
1247813
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1993

Présentation de la marque ARPENTA

Déposée le 12 octobre 1983 par BURNAT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BURNAT Henri domicilié(e) 89, rue d'Hauteville 75010 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque ARPENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPENTA est expirée depuis le 12 octobre 1993.

BURNAT Henri a également déposé les autres marques suivantes : MARCHEUR/WALKER , PODYCAL , EUROCURVI , PLANTELLE , CURVIMESUREUR , NIVALTI , GLASSMETRE , PODY , HB CURVIMESUREUR , (Marque figurative)


BURNAT Henri - 89, rue d'Hauteville 75010 PARIS. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Appareils et instruments de mesure et plus particulièrement des boussoles.