Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPENTA
Numéro de dépôt :
1247813
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1993
Présentation de la marque ARPENTA
Déposée le 12 octobre 1983 par BURNAT Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARPENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247813.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPENTA est expirée depuis le 12 octobre 1993.
BURNAT Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09