Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GENERATION ESPACE
Numéro de dépôt :
1023535
Date de dépôt :
21/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Paimpol
Présentation de la marque GENERATION ESPACE
Déposée le 21 novembre 1976 par BURLOT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Paimpol), la marque française « GENERATION ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GENERATION ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GENERATION ESPACE est expirée depuis le 21 novembre 1986.
BURLOT Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008