Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHAPPE QUALITY
BURLINGTON SCHAPPE S.A.

Numéro de dépôt :
1144330
Date de dépôt :
22/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCHAPPE QUALITY

Déposée le 22 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) BURLINGTON SCHAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCHAPPE QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURLINGTON SCHAPPE domicilié(e) société anonyme, 4, quai des étroits, LYON (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SCHAPPE QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCHAPPE QUALITY est expirée depuis le 22 juillet 1990.

BURLINGTON SCHAPPE a également déposé les autres marques suivantes : OVERPULL


BURLINGTON SCHAPPE S.A. - société anonyme, 4, quai des étroits, LYON (Rhône). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Fils et filés.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements et tous articles d'habillement y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.