Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUS
Burling Limited (société de droit des Iles Vierges britanniques)

Numéro de dépôt :
3138258
Date de dépôt :
20/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2011
MODUS de Burling Limited (société de droit des Iles Vierges britanniques

Présentation de la marque MODUS

Déposée le 20 décembre 2001 par Burling Limited (société de droit des Iles Vierges britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est Burling Limited (société de droit des Iles Vierges britanniques), domicilié(e) P.O. Box 71 Craigmuir Chambers, Road Town Tortola, Iles Vierges Britanniques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MODUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUS est expirée depuis le 20 décembre 2011.


Burling Limited (société de droit des Iles Vierges britanniques) - P.O. Box 71 Craigmuir Chambers, Road Town Tortola, Iles Vierges Britanniques - France


NOVAMARK - France


Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360192 - Publication au BOPI 2002-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Appareils et instruments scientifiques. nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs ; lunettes ; lunettes de soleil. Métaux précieux et leurs alliages bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, mécanismes d'horlogerie. Cuir et imitation du cuir classes, peaux d'animaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets harnais et sellerie, valises, portefeuilles, ceintures. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.