Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HORIZONS B
BURINCHON FRANCOISE

Numéro de dépôt :
93464949
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2003

Présentation de la marque CAP HORIZONS B

Déposée le 20 avril 1993 par BURINCHON FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP HORIZONS B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est BURINCHON FRANCOISE, domicilié(e) 22 RUE DANTON, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURINCHON FRANCOISE - France.

La marque CAP HORIZONS B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORIZONS B est expirée depuis le 20 avril 2003.


BURINCHON FRANCOISE - 22 RUE DANTON, 94270 LE KREMLIN BICETRE - France


BURINCHON FRANCOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Transport Voyages