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Marques déposées par monsieur Burin Jacques
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DÉLICE DE FRUITS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DÉLICE DE FRUITS
Monsieur Burin Jacques

Numéro de dépôt :
3114981
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DÉLICE DE FRUITS

Déposée le 30 juillet 2001 par monsieur Burin Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉLICE DE FRUITS »

Le déposant est monsieur Burin Jacques domicilié(e) Z.A. la Fattaz, 74140 EXCENEVEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BURIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque DÉLICE DE FRUITS est expirée depuis le 30 juillet 2011.

Burin Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUT DE LA CAMPAGNE , CONFITURE DE L'ALPE , FRUISALP , CONFITURE DE CAMPAGNE , NATURE ET CAMPAGNE , DELICE DE FRUITS , NATURE ET MONTAGNE , L'AURABONA , FRUISALP BIO , CARESSE FRUITEES


Monsieur Burin Jacques - Z.A. la Fattaz, 74140 EXCENEVEX - France


Monsieur Jacques BURIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355681 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 12 décembre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°361026 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 20 octobre 2003 - renonciation totale n°379869 - Publication au BOPI 2003-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; gelées, confitures, compotes. pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, levure ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.