Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE FRUITS
BURIN Jacques

Numéro de dépôt :
1727193
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
THONON LES BAINS
Date d'expiration :
14/06/2001
DELICE DE FRUITS de BURIN Jacques

Présentation de la marque DELICE DE FRUITS

Déposée le 14 juin 1991 par BURIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « DELICE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BURIN Jacques, domicilié(e) 1, rue des Echelles, 74100 ANNEMASSE - France.

La marque DELICE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE FRUITS est expirée depuis le 14 juin 2001.

BURIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUT DE LA CAMPAGNE , CONFITURE DE L'ALPE , DÉLICE DE FRUITS , FRUISALP , CONFITURE DE CAMPAGNE , NATURE ET CAMPAGNE , NATURE ET MONTAGNE , L'AURABONA , FRUISALP BIO , CARESSE FRUITEES


BURIN Jacques - 1, rue des Echelles, 74100 ANNEMASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

"CONFITURE DE FRUITS, Fruits frais ou surgelés, Pulpe de Fruits, Purée de Fruits, conserves de Fruits, Jus de Fruits, Sirop, Sorbets, Glaces de Fruits"

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.