Déposée le 25 avril 2005 par monsieur BURIN Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNE POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est monsieur BURIN Jacques domicilié(e) 1, Rue des Echelles,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BURIN domicilié(e) 1, Rue des Echelles,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.
La marque BONNE POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur BURIN Jacques - 1, Rue des Echelles,74100 ANNEMASSE - 74100 - France
Monsieur Jacques BURIN - 1, Rue des Echelles,74100 ANNEMASSE - 74100 - France
Inscription le 7 mars 2006 - Rejet partiel n°429721 - Publication au BOPI 2006-03-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes, bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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