Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INNOVA
Numéro de dépôt :
1710415
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2001
Présentation de la marque INNOVA
Déposée le 6 décembre 1991 par BURILOV Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURILOV Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 juin 1993 - Transmission de propriété n°160017 - Publication au BOPI 1993-06-24