Déposée par voie électronique le 8 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPINEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY domicilié(e) Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux, 01190 REYSSOUZE, - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 574 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque SPINEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772555.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURGUNDY, Société par actions simplifiée - Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux, 01190 REYSSOUZE, - France - SIREN 424574176
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572649 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques à base d'extraits de plantes et de végétaux ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; coupe faim à usage médical ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; extraits de végétaux et de plantes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire. ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons non alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits sans alcool ; moût de raisin ; bière. ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Boissons alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.
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