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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY
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SPINEOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINEOL
BURGUNDY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3772554
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2020
SPINEOL de BURGUNDY

Présentation de la marque SPINEOL

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPINEOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY domicilié(e) Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux, 01190 REYSSOUZE, - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 574 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SPINEOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINEOL est expirée depuis le 8 octobre 2020.

BURGUNDY a également déposé les autres marques suivantes : GUARAMAX , GRAPEMAX , GUARAMAX , TEAMAX , EYESBERRY , EyesBerry , SPINEOL , COCOAMAX , SOYAMAX , BotanyCare


BURGUNDY, Société par actions simplifiée - Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux, 01190 REYSSOUZE, - France - SIREN 424574176


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572649 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; Produits pharmaceutiques à base d'extraits de plantes et de végétaux ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; coupe faim à usage médical ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; extraits de végétaux et de plantes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire. ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons non alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits sans alcool ; moût de raisin ; bière. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Boissons alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.