Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SOYAMAX
BURGUNDY Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3637626
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SOYAMAX
Déposée le 18 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOYAMAX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY domicilié(e) Chapelles Sud Acti Parc de Pont de Vaux,01190 REYSSOUZE - 01190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 574 176 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURGUNDY Société par actions simplifiée - Chapelles Sud Acti Parc de Pont de Vaux,01190 REYSSOUZE - 01190 - France - SIREN 424574176
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Inscription le 27 avril 2009 - Retrait total n°496027 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et tous extraits de plantes et de végétaux entrant dans la composition desdits produits ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ; extraits de fleurs (parfumerie) ; extraits de végétaux (parfumerie) : extraits de plantes (parfumerie).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pharmaceutiques à base d'extraits de plantes et de végétaux ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; préparations biologiques à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; coupe faim à usage médical ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire ; extraits de végétaux et de plantes à usage médical, pharmaceutique et/ou vétérinaire.
Préparations aromatiques à usage alimentaire ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; extrait de cacao ; extraits de thé ; extraits de café ; extraits d'harpagophytum ; céréales, extraits de céréales.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux). Céréales en grains non travaillés ; agrumes ; bois bruts. Fruits et légumes frais et extraits de fruits et légumes frais. Semences (graines) ; graines de guarana ; plantes et extrait de plantes ; pépins de raisin et extraits de pépin de raisin ; vinasse (résidu de vinification) ; extraits de baies (fruits) ; extraits de fleurs ; extraits d'hibiscus ; germes de soja et extraits de germes de soja ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons non alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits sans alcool ; moût de raisin ; bière.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Boissons alcooliques contenant des extraits de plantes ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; extraits alcooliques.
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