Déposée le 23 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAPEMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY domicilié(e) Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux - 01190 - REYSSOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 574 176 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque GRAPEMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURGUNDY, société par actions simplifiée - Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux - 01190 - REYSSOUZE - France - SIREN 424574176
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435872 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-03-26
Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572649 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et tous extraits de plantes entrant dans la composition desdits produits. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical et tous extraits de plantes entrant dans la composition desdits produits. Préparations aromatiques à usage alimentaire, extraits de plantes entrant dans la composition de produits alimentaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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