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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY
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BURGUNDY
Marque expirée - Marque en non vigueur

BURGUNDY
BURGUNDY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99826224
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2019

Présentation de la marque BURGUNDY

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BURGUNDY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY domicilié(e) Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux - 01190 - REYSSOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 574 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BURGUNDY est expirée depuis le 30 novembre 2019.

BURGUNDY a également déposé les autres marques suivantes : GUARAMAX , GRAPEMAX , GUARAMAX , TEAMAX , EYESBERRY , EyesBerry , SPINEOL , COCOAMAX , SOYAMAX , SPINEOL


BURGUNDY, Société par actions simplifiée - Chapelles Sud, Acti Parc de Pont de Vaux - 01190 - REYSSOUZE - France - SIREN 424574176


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421261 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-23

Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572649 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et tous extraits de plantes entrant dans la composition desdits produits. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical et tous extraits de plantes entrant dans la composition desdits produits. Confiserie et tous extraits de plantes entrant dans la composition de produits alimentaires. Extraits de plantes entrant dans la composition de boissons alcoolisées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.