BURGUNDY S.A.S. Reyssouze, « Chapelles Sud » zone Acti-
Numéro de dépôt :
3210258
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
18/02/2013
Présentation de la marque SOYAMAX
Déposée le 18 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY Reyssouze
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « SOYAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGUNDY Reyssouze domicilié(e) Parc de Pont de Vaux,01190 - 01190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 574 176 000 14 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROMBI domicilié(e) BP 28,06511 CARROS Cedex - 06511 - France.
La marque SOYAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYAMAX est expirée depuis le 18 février 2013.
BURGUNDY S.A.S. Reyssouze, « Chapelles Sud » zone Acti- - Parc de Pont de Vaux,01190 - 01190 - France - SIREN 42457417600014
Monsieur Philippe ROMBI - BP 28,06511 CARROS Cedex - 06511 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572649 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29
Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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