Déposée le 15 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BURGUNDY CRUISERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE),
la marque française « FRANCE FLUVIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURGUNDY CRUISERS domicilié(e) 1, QUAI DU PORT, 89270 VERMENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 361 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.J. GARDNER - ROBERTS - France.
La marque FRANCE FLUVIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE FLUVIALE est expirée depuis le 15 septembre 2007.
BURGUNDY CRUISERS a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE AFLOAT
BURGUNDY CRUISERS (SOCIETE ANONYME) - 1, QUAI DU PORT, 89270 VERMENTON - France - SIREN 315361303
M.J. GARDNER - ROBERTS - France
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348879 - Publication au BOPI 2002-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Bateaux Réparation et aménagement de bateaux Services de bateaux de plaisance
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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