Déposée le 17 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURGUNDIA OENOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXELCIA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURGUNDIA OENOLOGIE domicilié(e) Z.A. du Champ des Cannes, Route de Seurre,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 544 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURGUNDIA OENOLOGIE domicilié(e) Z.A. du Champ des Cannes, Route de Seurre,21200 BEAUNE - 21200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXELCIA est expirée depuis le 17 mai 2016.
BURGUNDIA OENOLOGIE SARL - Z.A. du Champ des Cannes, Route de Seurre,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 487544033
BURGUNDIA OENOLOGIE - Z.A. du Champ des Cannes, Route de Seurre,21200 BEAUNE - 21200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Produits chimiques et microbiologiques utilisés pour la fabrication et la conservation du vin ; tanins ; colles à vin ; préparations enzymatiques ; nutriments bactériens et levruriens ;Levure ; produits levuriens à usage oenologique ;
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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