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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURGUIERE-VERDEILLE
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HOUILLERES DE CRUEJOULS
Marque expirée - Marque en non vigueur

HOUILLERES DE CRUEJOULS
BURGUIERE-VERDEILLE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3414023
Date de dépôt :
06/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/03/2016
HOUILLERES DE CRUEJOULS de BURGUIERE-VERDEILLE

Présentation de la marque HOUILLERES DE CRUEJOULS

Déposée le 6 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURGUIERE-VERDEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HOUILLERES DE CRUEJOULS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BURGUIERE-VERDEILLE domicilié(e) Route Nationale,12130 SAINT-GENIEZ-D'OLT - 12130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUILLERES DE CRUEJOULS est expirée depuis le 6 mars 2016.

BURGUIERE-VERDEILLE a également déposé les autres marques suivantes : PREDOSE , ARGILPAINT , BADISTUC , ARGILDECO


BURGUIERE-VERDEILLE société à responsabilité limitée - Route Nationale,12130 SAINT-GENIEZ-D'OLT - 12130 - France - SIREN 316350024


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°507581 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531860 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; agglutinants pour couleurs ; diluants pour couleurs ; épaississants pour couleurs ; liants pour couleurs ; enduits (peintures) ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; blancs (matières colorantes ou peintures) ; blanc de chaux, bleus (matières colorantes ou peintures), carmin de cochenille, indigo (colorant), fustine (colorant) ; émulsions d'argent (pigments) ; pigments, pigments synthétiques, pigments naturels à base de terre, pigments pour béton, pigments pour enduits, pigments pour peintures, pigments pour stucs, pigments pour badigeons à la chaux ; adjuvants pour béton, adjuvants pour enduits, adjuvants pour peintures, adjuvants pour stucs, adjuvants pour badigeons à la chaux ; fixatifs (vernis) ; fixateurs pour colorants, fixateurs pour enduits, fixateurs pour stucs, fixateurs pour badigeons à la chaux.