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Marques déposées par BURGUIERE HENRIETTE
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VOLUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUTE
BURGUIERE HENRIETTE

Numéro de dépôt :
92439586
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2002

Présentation de la marque VOLUTE

Déposée le 29 octobre 1992 par BURGUIERE HENRIETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est BURGUIERE HENRIETTE, domicilié(e) 9, RUE DUGUESCLIN, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURGUIERE HENRIETTE - France.

La marque VOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUTE est expirée depuis le 29 octobre 2002.


BURGUIERE HENRIETTE - 9, RUE DUGUESCLIN, 75015 PARIS - France


BURGUIERE HENRIETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.Edition de livres, de revues.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.