Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP RACLETTE
BURGNIARD S.A. (société anonyme), Zone industrielle, 74800 LA ROCHE-sur-FORON

Numéro de dépôt :
1228522
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/1993
TOP RACLETTE de BURGNIARD Zone industrielle

Présentation de la marque TOP RACLETTE

Déposée le 25 février 1983 par la Société Anonyme (SA) BURGNIARD Zone industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP RACLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURGNIARD Zone industrielle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque TOP RACLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP RACLETTE est expirée depuis le 25 février 1993.

BURGNIARD Zone industrielle a également déposé les autres marques suivantes : LES AIGUILLES DE SAVOIE , LA JOLIE BERGERE


BURGNIARD S.A. (société anonyme), Zone industrielle, 74800 LA ROCHE-sur-FORON - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Fromage et appareil à faire le fromage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.