“ AGENCE DE GESTION DE SERVICES MARITIMES ” – Sigle “ AGSM ”
Présentation de la marque “ AGENCE DE GESTION DE SERVICES MARITIMES ” – Sigle “ AGSM ”
Déposée le 31 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGER FERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « “ AGENCE DE GESTION DE SERVICES MARITIMES ” – Sigle “ AGSM ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque “ AGENCE DE GESTION DE SERVICES MARITIMES ” – Sigle “ AGSM ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ AGENCE DE GESTION DE SERVICES MARITIMES ” – Sigle “ AGSM ” arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet partiel n°467444 - Publication au BOPI 2008-01-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 19 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491347 - Publication au BOPI 2009-02-19
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602030 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602027 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°602031 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602028 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination n°602029 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2015 n°2596862 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-11