Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
I-CLIPS.COM
BURGER ET CIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4252775
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque I-CLIPS.COM
Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGER ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « I-CLIPS.COM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BURGER ET CIE domicilié(e) Zone Industrielle de Bois l'Abbesse - 68660 - LIEPVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 820 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS domicilié(e) 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURGER ET CIE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Bois l'Abbesse - 68660 - LIEPVRE - France - SIREN 915820831
Cabinet Nuss, M. Laurent NUSS - 10 RUE Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691505 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23
Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697448 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03
Matériaux de construction métalliques, planchers métalliques ; abris, auvents, appentis, vérandas, pergolas, terrasses (construction), marquises (construction), claustras, clôtures, cloisons, palissades, panneaux et parois pour la construction, grilles et barreaux de grilles, portails, escaliers, marches d'escaliers, portes et fenêtres, jalousies, planchers et plafonds, toitures, charpentes, chéneaux, corniches, couvertures de toits, balustres, balustrades, mains courantes, garde-corps, armatures (construction), charnières (construction), châssis (construction), lattes, lambris, linteaux, panneaux (construction), revêtements (construction), poteaux, poutres, poutrelles et profilés, tous ces produits métalliques ; rails métalliques, dalles métalliques, caillebottis métalliques ;
Isolants et matériaux d'isolation en particulier pour l'isolation acoustique, matières à calfeutrer, fibres de verre pour l'isolation, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation, plots en matières plastiques ;
Planches (construction), planchers, parquets, lames de parquets, lambris, lattes, lambourdes, dallages, clins de bardage, revêtements de sols (construction), poteaux, poutres, poutrelles, charpentes, rives, balustres et balustrades, palissades, claustras, clôtures, cloisons, portails, balcons, corniches et moulures (construction), abris, auvents, appentis, vérandas, pergolas, terrasses (construction), marquises (construction), escaliers, marches d'escaliers, fenêtres, cadres de fenêtres, volets, jalousies, portes, cadres de châssis de portes, panneaux de portes, plafonds, toitures, couvertures de toits, caillebottis, tous ces produits plus particulièrement en bois et non métalliques ; bois d'oeuvre, bois de construction, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois de placage, bois de sciage, rails en vinyle (matériaux de construction), matériaux de construction non métalliques ;
Revêtements de sols, revêtements de planchers, revêtements de planchers isolants.
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