Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par BURGER ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-42 du 18 octobre 2019.
Le déposant est BURGER ET CIE domicilié(e) Zone Industrielle de Bois l'Abbesse - 68660 - LIEPVRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque GRAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURGER ET CIE - Zone Industrielle de Bois l'Abbesse - 68660 - LIEPVRE - France
CABINET NUSS, Monsieur Jacques VIGNERON - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; planches ; abris, auvents, appentis, vérandas, pergolas, marquises (construction), maisonnettes et cabanons de jardin (construction), terrasses, serres transportables et châssis de serres, tous ces produits métalliques ; pares-vue et claustras, clôtures, cloisons, palissades, panneaux et parois pour la construction, bardages, grilles et barreaux de grilles, portails, escaliers et escaliers escamotables, marches d'escaliers, marchepieds, portes et fenêtres, jalousies, treillis, planchers et plafonds, toitures, charpentes, chéneaux, corniches, couvertures de toits, balustres, balustrades, mains courantes, garde-corps, armatures (construction), charnières (construction), châssis (construction), lattes, lambris, liens, linteaux, panneaux (construction), revêtements (construction), poteaux, poutres, poutrelles et profilés, à savoir profilés de plancher, profilés à isolation thermique, profilés de drainage, rails, dalles, caillebotis, tôles, tubes, tuyaux et tuyauterie, fils et câbles non électriques, tous ces produits métalliques ; conteneurs métalliques, notamment bacs métalliques, quincaillerie ;
Plots en matières plastiques, isolants et matériaux d'isolation en particulier pour l'isolation acoustique, matières à calfeutrer, fibres de verre pour l'isolation, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, matières pour l'insonorisation ;
Constructions non métalliques, et notamment constructions en bois ; constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, et notamment bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, contre-plaqués, bois de construction, boiseries, planches ; murs, murets, abris, auvents, appentis, vérandas, pergolas, marquises (construction), maisonnettes et cabanons de jardin (construction), terrasses, serres transportables et châssis de serres, tonnelles, bassins (construction), tous ces produits non métalliques ; pares-vue et claustras, clôtures, cloisons, palissades, panneaux et parois pour la construction, bardages, grilles et barreaux de grilles, portails, escaliers et escaliers escamotables, marches d'escaliers, marchepieds, portes et fenêtres, jalousies, treillis, planchers et plafonds, parquets et lames de parquets, toitures, charpentes, rives, chéneaux, corniches, couvertures de toits, balustres, balustrades, mains courantes, garde-corps, armatures (construction), charnières (construction), châssis (construction), lattes, lambris, lambourdes, dallages, clins de bardage, revêtements de sols (construction), caillebotis, rails en vinyle (matériaux de construction), liens, linteaux, panneaux (construction), revêtements (construction), poteaux, poutres, poutrelles et profilés, à savoir profilés de plancher, profilés à isolation thermique, profilés de drainage, tous ces produits non métalliques ;
Meubles et meubles de jardin ; salons de jardins, bancs, travaux d'ébénisterie ; glaces (miroirs), cadres ; établis, étaux-établis (non métalliques), tréteaux (mobilier) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières (meubles) ; pièces d'ameublement, étagères ; conteneurs non métalliques, notamment bacs non métalliques ; quincaillerie non métallique ;
Services rendus dans le cadre de la vente de constructions pour l'habitation ; présentation de ces produits sur tous moyens de communication pour leur vente au détail ; informations commerciales et conseils commerciaux en matière de construction, de restauration et de réparation, d'aménagement, de décoration et d'énergies renouvelables ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; marketing ; relations publiques ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale dans le domaine de la construction ;
Construction, assemblage (installation), pose, entretien, restauration et réparation de structures en bois, de terrasses, de garde-corps, de palissades, de bardages, de luminaires, d’escaliers ; travaux d’ébénisterie (réparation) ; informations en matière de construction, de restauration et de réparation ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations en matière de construction, de pose, d’installation, de restauration et de réparation ; conseils et assistance à maîtres d’oeuvre et maîtres d’ouvrages ; travaux d’isolation, d’étanchéité, d’insonorisation et de résistance ; promotion (construction) de projets immobiliers ; services de construction de logements ;
Architecture ; conseils en construction et établissement de plans pour la construction ; services de décoration intérieure ; étude de projets techniques et expertise (travaux d'ingénieurs).
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