Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTIV ARMATURES
M. BURGEOT Jean

Numéro de dépôt :
3542188
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/12/2017
ACTIV ARMATURES de BURGEOT Jean

Présentation de la marque ACTIV ARMATURES

Déposée le 6 décembre 2007 par monsieur BURGEOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ACTIV ARMATURES »

Le déposant est monsieur BURGEOT Jean domicilié(e) 4, rue de l'église,44880 SAUTRON - 44880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURGEOT Jean domicilié(e) 4, rue de l'église,44880 SAUTRON - 44880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIV ARMATURES est expirée depuis le 6 décembre 2017.


M. BURGEOT Jean - 4, rue de l'église,44880 SAUTRON - 44880 - France


M. BURGEOT Jean - 4, rue de l'église,44880 SAUTRON - 44880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.