Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUXOBAT EVALUER LES TRANSFERTS DE COV DES SOLS VERS L AIR INTERIEUR
BURGEAP, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4038939
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
FLUXOBAT EVALUER LES TRANSFERTS DE COV DES SOLS VERS L AIR INTERIEUR de BURGEAP

Présentation de la marque FLUXOBAT EVALUER LES TRANSFERTS DE COV DES SOLS VERS L AIR INTERIEUR

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) BURGEAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLUXOBAT EVALUER LES TRANSFERTS DE COV DES SOLS VERS L AIR INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURGEAP domicilié(e) 27 Rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ROBERT domicilié(e) 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France.

La marque FLUXOBAT EVALUER LES TRANSFERTS DE COV DES SOLS VERS L AIR INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038939.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUXOBAT EVALUER LES TRANSFERTS DE COV DES SOLS VERS L AIR INTERIEUR est expirée depuis le 10 octobre 2023.

BURGEAP a également déposé les autres marques suivantes : ProspEner , EPICURE , SENTIQUE , EPI , IAP-Sentic , Hebdromadaire du développement durable , ALMANACH DU DEVELOPPEMENT DURABLE , BURGÉAP , CHAMP DES ODEURS , BURGÉAP


BURGEAP, SA à conseil d'administration - 27 Rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. Franck ROBERT - 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; audits en matière d'énergie.