Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BURGEAP
/
EQUITEE EQUILIBRES TERRITORIAUX ENERGIE ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUITEE EQUILIBRES TERRITORIAUX ENERGIE ENVIRONNEMENT
BURGEAP, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4038927
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
EQUITEE EQUILIBRES TERRITORIAUX ENERGIE ENVIRONNEMENT de BURGEAP

Présentation de la marque EQUITEE EQUILIBRES TERRITORIAUX ENERGIE ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) BURGEAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUITEE EQUILIBRES TERRITORIAUX ENERGIE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURGEAP domicilié(e) 27 Rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ROBERT domicilié(e) 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France.

La marque EQUITEE EQUILIBRES TERRITORIAUX ENERGIE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038927.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITEE EQUILIBRES TERRITORIAUX ENERGIE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 10 octobre 2023.

BURGEAP a également déposé les autres marques suivantes : ProspEner , EPICURE , SENTIQUE , EPI , IAP-Sentic , Hebdromadaire du développement durable , ALMANACH DU DEVELOPPEMENT DURABLE , BURGÉAP , CHAMP DES ODEURS , BURGÉAP


BURGEAP, SA à conseil d'administration - 27 Rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. Franck ROBERT - 22 rue de la Bouverie - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; audits en matière d'énergie.