Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société Anonyme (SA) BURGEAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CubicM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURGEAP domicilié(e) 27 rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ROBERT domicilié(e) 22 rue de la bouverie - 38920 - CROLLES - France.
La marque CubicM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURGEAP, SA à conseil d'administration - 27 rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. Franck ROBERT - 22 rue de la bouverie - 38920 - CROLLES - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; audits en matière d'énergie.
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