Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CubicM
BURGEAP, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4066036
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2024
CubicM de BURGEAP

Présentation de la marque CubicM

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la Société Anonyme (SA) BURGEAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CubicM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BURGEAP domicilié(e) 27 rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck ROBERT domicilié(e) 22 rue de la bouverie - 38920 - CROLLES - France.

La marque CubicM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CubicM est expirée depuis le 5 février 2024.

BURGEAP a également déposé les autres marques suivantes : ProspEner , EPICURE , SENTIQUE , EPI , IAP-Sentic , Hebdromadaire du développement durable , ALMANACH DU DEVELOPPEMENT DURABLE , BURGÉAP , CHAMP DES ODEURS , BURGÉAP


BURGEAP, SA à conseil d'administration - 27 rue de Vanves - 92772 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


M. Franck ROBERT - 22 rue de la bouverie - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; audits en matière d'énergie.