Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTO MOTO Ecole Pole Position
BURGAUD Stéphane

Numéro de dépôt :
98756948
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
23/10/2008

Présentation de la marque AUTO MOTO Ecole Pole Position

Déposée le 23 octobre 1998 par la société BURGAUD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « AUTO MOTO Ecole Pole Position » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société BURGAUD Stéphane domicilié(e) 10 Place de la Résistance, 29480 LE RELECQ KERHUON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 793 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURGAUD Stéphane - France.

La marque AUTO MOTO Ecole Pole Position a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTO MOTO Ecole Pole Position est expirée depuis le 23 octobre 2008.


BURGAUD Stéphane - 10 Place de la Résistance, 29480 LE RELECQ KERHUON - France - SIREN 392793261


BURGAUD Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

appareils de locomotion par terre Education - formation Auto-Moto Ecole.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.