Déposée le 16 février 2004 par BURGAUD FABRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CDISCOUNTCARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est BURGAUD FABRICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURGAUD FABRICE domicilié(e) 14 Rue Jean Moulin,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France.
La marque CDISCOUNTCARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDISCOUNTCARS est expirée depuis le 16 février 2014.
BURGAUD FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : CHEERS' , CHAMPERS'
BURGAUD FABRICE - France
BURGAUD FABRICE - 14 Rue Jean Moulin,78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES - 78730 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Véhicules ; appareils de locomotions par terre, par air ou par eau. Moteur pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries, chaines antidérapantes ; chassis ou pare chocs de véhicules ; stores (pare soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour siéges de véhicules ; véhicules éléctriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons ; jantes ; pédales ; pneumatiques ; roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutentions. Transport.emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Information en matière de transport. Distributions de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Locations de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Service de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'execption de la réservation d'hotels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Evaluations ; Estimations et recherches dans le domaine scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conceptions et développement d'ordinateur et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception). Installation ; maintenance ; mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'arts. Recherches scientifiques à but médical.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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