Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIL
BURGAUD Cécilia Brigitte

Numéro de dépôt :
99832466
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2009

Présentation de la marque CIL

Déposée le 29 décembre 1999 par BURGAUD Cécilia Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est BURGAUD Cécilia Brigitte, domicilié(e) 97 RUE SAINT SYMPHORIEN, 79000 NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURGAUD Cécilia - France.

La marque CIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIL est expirée depuis le 29 décembre 2009.


BURGAUD Cécilia Brigitte - 97 RUE SAINT SYMPHORIEN, 79000 NIORT - France


BURGAUD Cécilia - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Activités artistiques.