Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAR
BURGARELLA Joseph

Numéro de dépôt :
96607402
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 23 janvier 1996 par BURGARELLA Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est BURGARELLA Joseph, domicilié(e) 15, rue Lakanal, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph BURGARELLA - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 23 janvier 2006.

BURGARELLA Joseph a également déposé les autres marques suivantes : PASSY-WEpad , ECU (Equipement de Collecte Universel) , EURO , IBox , EU.Pass , TAL , TRIgenER , MINI-ECU , ECU EQUIPEMENT DE COLLECTE UNIVERSEL


BURGARELLA Joseph - 15, rue Lakanal, 75015 PARIS - France


Monsieur Joseph BURGARELLA - France


Inscription le 29 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240710 - Publication au BOPI 1997-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Appareil et instrument scientifiques et électroniques pour la transmission, le contrôle et le traitement de l'information et des ordinateurs.Appareil de communication de terminaux d'ordinateurs. Programmation pour ordinateurs: configuration et administration de réseau

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.