Présentation de la marque ECU (Equipement de Collecte Universel)
Déposée le 21 juin 2010 par BURGARELLA Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECU (Equipement de Collecte Universel) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est BURGARELLA Joseph domicilié(e) 2 rue pierre poli - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURGARELLA Joseph domicilié(e) 2 rue pierre poli - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
La marque ECU (Equipement de Collecte Universel) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BURGARELLA Joseph - 2 rue pierre poli - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
BURGARELLA Joseph - 2 rue pierre poli - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611362 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Inscription le 22 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611361 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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