Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGRIBAIL
M. BURETTE YANN
agribail, eurl

Numéro de dépôt :
4278428
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2026
AGRIBAIL de BURETTE YANN

Présentation de la marque AGRIBAIL

Déposée le 8 juin 2016 par monsieur BURETTE YANN et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) agribail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AGRIBAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur BURETTE YANN domicilié(e) 6 IMPASSE charles dickens - 62360 - CONDETTE - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) agribail domicilié(e) 6 allée charles dickens - 62360 - CONDETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURETTE YANN domicilié(e) 6 IMPASSE charles dickens - 62360 - CONDETTE - France.

La marque AGRIBAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIBAIL arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


M. BURETTE YANN - 6 IMPASSE charles dickens - 62360 - CONDETTE - France

agribail, eurl - 6 allée charles dickens - 62360 - CONDETTE - France


M. BURETTE YANN - 6 IMPASSE charles dickens - 62360 - CONDETTE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Machine outil, machine d'emballage ;

Vente au détail de materiels agricoles.

Courtage, intermédiaire en opération de location financière et crédit bail ;

Location de matériels agricoles.